Des conseils pratiques, tirés des capsules maritimes du cabinet, pour acheter, vendre, immatriculer et financer un bateau sans mauvaise surprise.

À la une · Conseils maritimes
Acheter un bateau usagé : les vérifications d’un conseiller maritime
Les transactions de vente et d’achat de bateaux sont différentes de celles des automobiles ou des immeubles. Il n’y a pas de notaire obligatoire, pas de registre unique pour tous les bateaux et, la plupart du temps, pas de marchand entre l’acheteur et le vendeur.
Lire l’articleTous les articles
Acheter, vendre et financer un bateau

Conseils maritimes
Permis d’embarcation ou certificat d’immatriculation : lequel choisir pour votre bateau ?
Au Canada, un bateau de plaisance n’a que deux façons d’être enregistré : le permis d’embarcation de plaisance ou le certificat d’immatriculation. Les deux ne peuvent pas exister au même moment. Un permis peut être remplacé avantageusement par un certificat d’immatriculation, mais jamais l’inverse.
Lire l’article
Conseils maritimes
Acheter un bateau d’un particulier : ce que doit contenir un bon contrat de vente
Les ventes de bateaux peuvent faire l’objet de nombreux litiges. Entre deux particuliers, il n’y a souvent ni marchand ni notaire pour mettre les ententes par écrit : le prix est négocié à la marina, l’équipement est promis de vive voix, et la date de livraison reste vague.
Lire l’article
Conseils maritimes
Dettes sur un bateau usagé : vérifier le titre avant de payer
Beaucoup d’acheteurs pensent qu’un seul obstacle peut bloquer l’achat d’un bateau usagé : un emprunt de banque garanti par le bateau du vendeur. C’est important, mais il faut souvent regarder de plus près.
Lire l’article
Conseils maritimes
Numéro de série de coque (HIN) : ce qu’il révèle sur un bateau
Le numéro de série de coque est l’une des premières choses à relever quand on achète un bateau. Ce numéro de 12 caractères, souvent appelé HIN pour « Hull Identification Number », indique qui a construit le bateau, quand sa coque a été fabriquée et, la plupart du temps, l’année de son modèle.
Lire l’article
Conseils maritimes
Copropriété d’un bateau : les 64 parts et le droit du survivant
Acheter un bateau à deux, en famille ou entre amis est courant. Mais quand un bateau est immatriculé, la façon de partager sa propriété se décide au moment de l’immatriculation ou de l’achat, et elle a des effets importants plus tard : lors de la revente, d’un partage, d’un emprunt ou d’un décès.
Lire l’article
Conseils maritimes
Hypothèque maritime : comment financer un bateau de plaisance
Financer un bateau ne se fait pas comme financer une voiture. Le bon instrument de crédit dépend du montant emprunté, de l’enregistrement du bateau, de la personne qui le vend et de l’endroit où il naviguera.
Lire l’article
Conseils maritimes
Acheter un bateau aux États-Unis : taxes, douanes et immatriculation
Depuis plusieurs années, un grand nombre de bateaux usagés achetés par des Canadiens viennent des États-Unis. Le prix peut être avantageux, mais la transaction touche à des règles de taxes, de douanes et d’enregistrement de deux pays.
Lire l’article
Conseils maritimes
Bateau hors taxes (« in bond ») : les règles de l’admission temporaire au Canada
Beaucoup de Canadiens gardent leur bateau hors du pays : au lac Champlain, en Floride, aux Antilles. Tant qu’il ne vient pas naviguer au Canada, un tel bateau n’a pas à payer les taxes de vente ni les droits de douane canadiens. On dit qu’il est « hors taxes », « en douane » ou « in bond ».
Lire l’articlePour aller plus loin
Les dix capsules
Parlez à un conseiller maritime
Mettez toutes les chances de votre côté, appelez-nous!
- Téléphone : (514) 985-6606
- Sans frais Canada et États-Unis : (866) 531-2645
- Écrire au bureau
